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Conditions de vente

Prix

Compte tenu des fluctuations monétaires, il est inévitable que les prix puissent varier de temps en temps. Nous ferons tout notre possible pour mettre à jour les tarifs sur notre site. Néanmoins nos tarifs ne sont pas contractuels et nous réservons le droit de les modifier sans préavis.

Délais

Les délais peuvent varier en fonction de la disponibilité des pièces. Si une pièce venait à manquer pour votre commande vous serez averti aussitôt. Nos délais pour les pièces non disponibles sont sans engagements.

Livraison

Les frais de livraison sont à la charge de l'acheteur et sont facturés en supplément du prix de vente des produits. Les colis voyagent aux risques et périls de l'acheteur même en cas du franco de port. Sauf stipulations nous effectuons nos envois en France par La Poste.

Retours

Tout retour de produit doit faire l'objet d'un accord formel entre le vendeur et l'acquéreur dans un délai de sept jours ouvrables à compter de la date de l'arrivée des produits. Nous vous demandons de nous retourner l'article à l'état neuf et dans son emballage d'origine. Les frais et les risques du retour sont à la charge de l'expéditeur.

Responsabilité

Les défauts de matière ou vices cachés, ainsi que toute omission constatée après l'expédition, ne peuvent obliger Classic Motos Ltd qu'au remplacement pur et simple des produits incriminés si cela est possible. Toute réclamation doit être formulée par écrit dans les sept jours ouvrables suivant l'arrivée des produits.

Réserve de propriété

Conformément à la loi numéro 80335 du 12 mai 1980 les marchandises livrées restent la propriété de Classic Motos Ltd jusqu'à leur paiement intégral.

Droits de reproduction

Toute reproduction totale ou partielle de ce catalogue est strictement interdite, compte tenu des dispositions légales en vigueur relatives à la propriété artistique et intellectuelle.

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